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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MAIA CAPITAL de 55.000 FRANCS
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FORTIPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTIPLANT
FRANCE MAIA Sarl CAPITAL de 55.000 FRANCS

Numéro de dépôt :
99814015
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque FORTIPLANT

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MAIA CAPITAL de 55.000 FRANCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTIPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MAIA CAPITAL de 55.000 FRANCS domicilié(e) RCS CORBEIL no 352 396 074, 9-11 CHEMIN DE CHILLY, 91160 CHAMPLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS GAUCLÈRE - France.

La marque FORTIPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTIPLANT est expirée depuis le 21 septembre 2009.

FRANCE MAIA CAPITAL de 55.000 FRANCS a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLANT


FRANCE MAIA Sarl CAPITAL de 55.000 FRANCS - RCS CORBEIL no 352 396 074, 9-11 CHEMIN DE CHILLY, 91160 CHAMPLAN - France


CABINET D'AVOCATS GAUCLÈRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Caoutchouc. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.